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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 1 octobre 2023

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Saharnaya Sosiska (ci-après dénommé "le Site"). Les présentes conditions d'utilisation régissent votre accès et votre utilisation de notre site web, accessible à l'adresse saharnaya-sosiska.com.

En accédant à ce Site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

2. Utilisation du Site

2.1 Conditions d'accès

L'accès au Site est permis sur une base temporaire. Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le contenu du Site sans préavis. Nous ne garantissons pas que notre Site, ou tout contenu qu'il contient, sera toujours disponible ou ininterrompu.

Vous êtes responsable de prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès à notre Site. Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à notre Site par le biais de votre connexion Internet sont au courant de ces conditions et qu'elles les respectent.

2.2 Utilisation autorisée

Vous pouvez utiliser notre Site uniquement à des fins légales. Vous ne pouvez pas utiliser notre Site :

  • D'une manière qui enfreint les lois ou réglementations nationales ou internationales applicables
  • D'une manière qui est illégale ou frauduleuse, ou qui a un objectif ou un effet illégal ou frauduleux
  • Pour transmettre, ou procurer l'envoi de, toute publicité ou matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam)
  • Pour sciemment transmettre des données, envoyer ou télécharger du matériel contenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autres programmes nuisibles

2.3 Comptes utilisateurs

Si vous créez un compte sur notre Site, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et mot de passe et de restreindre l'accès à votre ordinateur. Vous acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte ou mot de passe.

3. Propriété intellectuelle

3.1 Droits d'auteur

Le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes de boutons, logiciels et code source, est la propriété de Saharnaya Sosiska ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

3.2 Marques commerciales

Toutes les marques, logos, noms de produits et de services affichés sur le Site sont des marques déposées ou non déposées de Saharnaya Sosiska ou de tiers. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans notre consentement écrit préalable ou celui du propriétaire de la marque, le cas échéant.

3.3 Utilisation du contenu

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de n'importe quelle page du Site pour votre usage personnel. Vous ne devez pas modifier les copies papier ou numériques des matériaux que vous avez imprimés ou téléchargés de quelque manière que ce soit, et vous ne devez pas utiliser d'illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio, ou tout graphique séparément du texte qui l'accompagne.

Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu'auteurs du contenu de notre Site doit toujours être reconnu.

Vous ne devez pas utiliser une partie du contenu de notre Site à des fins commerciales sans obtenir une licence pour le faire de notre part ou de celle de nos concédants de licence.

4. Liens vers et depuis notre Site

4.1 Liens vers notre Site

Vous pouvez créer un lien vers notre page d'accueil tant que le lien :

  • N'est pas trompeur
  • Ne suggère pas que nous approuvons, soutenons ou avons une affiliation avec vous ou votre site web
  • Ne porte pas atteinte à notre réputation ou n'en tire pas avantage

Nous nous réservons le droit de retirer l'autorisation de lier sans préavis.

4.2 Liens depuis notre Site

Si notre Site contient des liens vers d'autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis pour votre information uniquement. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources, et n'acceptons aucune responsabilité pour eux ou pour toute perte ou dommage pouvant résulter de votre utilisation de ceux-ci.

5. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, nous excluons toutes les conditions, garanties, représentations ou autres termes qui pourraient s'appliquer à notre Site ou à tout contenu qui s'y trouve, qu'ils soient exprès ou implicites.

Nous ne serons pas responsables envers tout utilisateur pour toute perte ou dommage, qu'il soit contractuel, délictuel (y compris la négligence), violation d'une obligation légale, ou autre, même si prévisible, découlant de ou en relation avec :

  • L'utilisation, ou l'impossibilité d'utiliser, notre Site
  • L'utilisation ou la confiance accordée à tout contenu affiché sur notre Site

Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages causés par un virus, une attaque de déni de service distribué, ou autre matériel technologiquement nuisible qui pourrait infecter votre équipement informatique, programmes informatiques, données ou autre matériel propriétaire en raison de votre utilisation de notre Site ou du téléchargement de tout contenu qui s'y trouve, ou sur tout site web lié à celui-ci.

6. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir indemne Saharnaya Sosiska, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents, de et contre toutes réclamations, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou dettes, et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) découlant de : (i) votre utilisation de et accès au Site ; (ii) votre violation de toute clause des présentes Conditions d'Utilisation ; (iii) votre violation de tout droit de tiers, y compris, sans limitation, tout droit d'auteur, de propriété, ou de confidentialité.

7. Modifications des conditions

Nous pouvons réviser ces conditions d'utilisation à tout moment en modifiant cette page. Veuillez consulter cette page de temps en temps pour prendre note des changements que nous avons apportés, car ils sont contraignants pour vous.

8. Modifications du Site

Nous pouvons mettre à jour notre Site de temps en temps, et pouvons changer le contenu à tout moment. Cependant, veuillez noter que tout contenu sur notre Site peut être obsolète à un moment donné, et nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour. Nous ne garantissons pas que notre Site, ou tout contenu qu'il contient, sera exempt d'erreurs ou d'omissions.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions d'utilisation, leur objet et leur formation (et tout litige ou réclamation non contractuel) sont régis par le droit français. Vous et nous convenons que les tribunaux de Paris, France, auront une compétence exclusive.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Saharnaya Sosiska
15 Rue de la Paix
75002 Paris, France
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 23 45 67 89

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